EURO CELL PATH SOCIETAS PATHOLOGORUM EUROPE
Présentation de la marque EURO CELL PATH SOCIETAS PATHOLOGORUM EUROPE
Déposée le 20 janvier 1994 par l'association loi 1901 INSTITUT PASTEUR DE LYON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EURO CELL PATH SOCIETAS PATHOLOGORUM EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-10 du 11 mars 1994.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque EURO CELL PATH SOCIETAS PATHOLOGORUM EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94503190.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EURO CELL PATH SOCIETAS PATHOLOGORUM EUROPE est expirée depuis le 20 janvier 2004.
INSTITUT PASTEUR DE LYON a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-27
Publication - Publication le 11 mars 1994 au BOPI 1994-10